Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE
SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART, SAS

Numéro de dépôt :
3534155
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2027
LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE de SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART

Présentation de la marque LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART domicilié(e) 24 Rue Marie Curie - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 096 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme BALET Zoé domicilié(e) 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART a également déposé les autres marques suivantes : Lunettes de Romans


SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART, SAS - 24 Rue Marie Curie - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 349096446


GOZOKI, Mme BALET Zoé - 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662352 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-20

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; glaces comestibles.